CHATEAU LA VIEILLE CROIX
Présentation de la marque CHATEAU LA VIEILLE CROIX
Déposée le 18 avril 2014 par DE LA VIEILLE CROIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LA VIEILLE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA VIEILLE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA VIEILLE CROIX est expirée depuis le 18 avril 2024.
DE LA VIEILLE CROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 23 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654504 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23